Lotissement hors rêgle ? Nettoyage Super U, RLP Carpentras, Pollinis, diverses AG, publicité agence, contrôles vitesse

Bonjour

Sur le chemin du Contras, sur l’ancienne propriété de M. et Mme FLAMAND un lotissement s’est créé. La conformité a dû être accordé il y a quelque mois en tout cas avant l’entrée en vigueur du PLU.

Sur une des parcelles des fondations ont déjà été creusées (d’ailleurs il manque toujours le panneau obligatoire du permis de construire mais bon comme d’habitude ce n’est pas grave) et sur une autre ce fameux panneau est présent.

La chose étrange c’est qu’en me promenant ce lundi je vois une entreprise en train de faire les câblages électriques et téléphoniques pour les parcelles vendues, les poteaux électrique et téléphonique récemment scelles alors que normalement les réseaux doivent être mis en place jusqu’aux boitiers individuels pour avoir cette fameuse conformité puisqu’il faut que le cahier des charges soit entièrement satisfait voir : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTe...

J’ai aussi contacté un lotisseur qui me l’a confirmé. Le système est déclaratif mais peut être contrôlé (récolement). Vous comprenez que je sois surpris.

Le but était bien sûr d’avoir la DAACT (Déclaration Attestant l'Achèvement des Travaux) avant l’application du PLU car sinon plus de lotissement possible.

Idem pour l’achat d’un lot. Il doit être entièrement viabilisé sinon la vente pourrait être cassée. Dans ce cas là c'est fait bien après la vente.

Ce n’est d’ailleurs pas la première fois que la règlementation pour les lotissements est bafouée sur les Garrigues dans l’intérêt d’un lotisseur. Mais c’est souvent la lutte du pot de terre contre le pot de fer. En plus il y a les relations…

Le problème en France c’est qu’on crée facilement des lois, des normes, des règlements mais on ne se donne pas les moyens et parfois la volonté de les faire respecter.

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Juste le hasard de mes lectures donc sans rapport (si si je vous jure) avec la note précédente, la France est à la 23^ème place dans l’indice de perception de la corruption pour 2016 sur 176 pays notés, certes on est loin de la Somalie bonne dernière mais nous ne sommes pas non plus au début, la France est 15^ème en Europe.

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 Je viens juste de recevoir un coup de téléphone de M. Wallendorf directeur du Super U à l'entrée de Carpentras sur la route de Mazan, me prévenant que suite à la visite de la police municipale lui signalant ma demande de la semaine dernière pour les déchets dans les fossés, il allait faire le nécessaire  pour le nettoyage. D'autre part il va faire mettre un grillage autour de la réserve du magasin pour supprimer ceux emportés par le mistral. Un grand merci à lui.

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La ville de Carpentras va se doter d’un Règlement Local de Publicité cela devrait faire disparaître pas mal de panneaux publicitaires non règlementaires, faire respecter la règlementation sur les éclairages et les enseignes lumineuses (enfin j'espère).

Voir : http://www.carpentras.fr/fileadmin/mediatheque/carpentras...

http://www.carpentras.fr/fileadmin/mediatheque/carpentras...

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Je vous ai déjà signalé que des arbres ne doivent pas venir au-dessus des voies de circulation ni au-dessus des terrains des voisins. La COVE le rappelle :

http://www.carpentras.fr/actualites/elaguer-pour-plus-de-securite.html

en cas d'accident votre responsabilité est engagée.

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Si comme moi vous avez reçu un mail directement de Pollinis ou relayé par vos amis pour signer une pétition (qui court depuis 2012) dans le but louable de sauver les abeilles, il faut être méfiant envers cette action qui est très critiquée par les apiculteurs et d’autres. Le but semble être de récupérer des adresses mails et de l’argent.

Je vous laisse faire les recherches sur internet pour vous faire votre propre idée.

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On m’a fait passer la photo d’une affiche pour un chien noir qui a disparu sur les Garrigues en contactant les propriétaires j'ai appris qu'il venait d'être retrouvé. Faudra penser à enlever les affiches des supports.

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Nous avons assisté depuis 15 jours aux assemblées générales de nos associations partenaires. Annie CAIZERGUE notre vice-présidente était à celle de La "Nesque Propre" et moi à celle de CINEA, qui a lutté contre l’enfouissement de l’amiante près de l’aérodrome de Carpentras et qui soutien la construction d’une machine permettant de décomposer l’amiante en produits recyclables. Nous étions aussi à la soirée proposée par le Comité Écologique de Carpentras . Nous serons aux vœux du maire de Carpentras ce 24 janvier.

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La semaine dernière je vous ai parlé d’une agence immobilière qui voulait installer des panneaux de publicité dans nos quartiers. Je suis intervenu auprès de son responsable (que je connais et qui habite les Garrigues) je le remercie d’avoir épargné nos quartiers car je n’ai eu qu’un seul panneau à faire enlever.

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Suite aux remarques de certains habitants sur la vitesse des véhicules sur des chemins des Garrigues je vous rerereconfirme que des contrôles de vitesse ont lieu toutes les semaines dans le quartier à diverses heures et endroits et certains se font avoir. La gendarmerie de Mormoiron y patrouille aussi surtout la nuit. Les excès de vitesse ne sont dû qu’à quelques individus, notre police rurale doit couvrir toute la commune elle ne peut donc être en permanence sur les Garrigues.

J’ai pris cette semaine le chemin du Contras, sur lequel je promène tous les jours à pieds, en étant à 50 km/h pour tester, cela peut donner facilement à un piéton l’impression de grande vitesse vu la faible largeur du chemin ce que confirme les contrôles car la majorité des conducteurs respectent les limitations.

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Le Cercle républicain de Mazan, dans le cadre de ses actions pour la promotion des valeurs de la République, organise la lecture-spectacle de l’œuvre d’Albert Cohen Ô Vous frères humains en partenariat avec Bonheurs de lecture, avec Louis Rama et Vincent Bauzat à la contrebasse.

Date : Samedi 10 février 2018 à 17h00 à la Boiserie à Mazan Durée : 1h 10 mn

Tarifs : plein 8€ -  tarif réduit 6€ (abonnés à la Boiserie, allocataires minimas sociaux, personnes en recherche d’emploi) -  gratuit pour les moins de 16 ans 

Billetterie : Bureau Intercommunal du Tourisme de Mazan, place du 8 mai

Réservations et renseignements : 04 90 69 80 03 ou [e-mail] 

Pour cette fête des valeurs de la République, seront présents la Ligue des Droits de l’Homme et le Mouvement contre le Racisme et pour l’Amitié entre les Peuples.

 - Présentation de l’œuvre : Un vieil homme est à sa table. Il veut écrire son testament, un livre utile, raconter au monde ce qui lui est arrivé en 1905, à Marseille. Ce jour-là, un camelot, soudain, l’a pris à parti dans la rue : « …tu es un sale juif, hein ? …tu viens manger le pain des français, hein ! … va un peu voir à Jérusalem si j’y suis. ». Stupéfait de cette sortie qu’il ne comprend pas, l’enfant erre dans la ville, tout le jour et jusqu’au cœur de la nuit. Une foule de questions et de réflexions lui traversent l’esprit et le cœur. Qui est-il, qu’est-ce qu’être juif, quel crime a-t-il commis, quelle est sa place en France, comment garder sa fierté, doit-il disparaître, se renier ?   

C’est ce simple récit, celui des douleurs et des réflexions de l’enfant, le testament du vieillard, son message d’amour universel que ce concert-lecture transmet à son tour au public.

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N’hésitez pas à donner l'adresse du blog à vos amis ou nouveaux habitants et de leur parler de l'association, plus nous sommes nombreux plus c'est facile pour nos demandes.

Bonne journée.

Luc CATHALA

 

Publicité illégale, déchets entrée de Carpentras, décès d'un ami pilote.

Bonjour

Tout d'abord je tiens à remercier les personnes qui nous ont laissé des messages dans le blog précédent ça fait chaud au cœur.

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On m'a signalé qu'une agence immobilière très connue par des émissions de télévision est en train de prospecter autour de Carpentras donc dans les quartiers des Garrigues et de la Lègue en demandant aux habitants si elle pouvait poser sur les clôtures des publicités.

Nous avons déjà parlé dans ce blog d'une agence de Mazan qui implante de temps en temps des panneaux publicitaires au mépris de la législation donc aussi des habitants. J'ai averti la mairie de ces agissements en expliquant qu'il n'y avait pas de raison que d'autres agences ne fassent pas de même si celle-ci était tolérée. Donc à choisir une agence pour vos transactions autant en prendre une qui respecte la réglementation, les habitants et nos quartiers, elles ne manquent pas à Mazan, ni à Carpentras ni même dans les villes environnantes. Surtout que dans leurs annonces pour vendre des biens de nos quartiers elles mettent en avant notre "cadre de vie".

Je présume que les commerciaux qui prospectent n'indiquent pas ou (et) ne savent pas que les publicités sont interdites hors des agglomérations, (et même en agglomération elles sont interdites sur les clôtures non aveugles soit grilles et grillages, sur les poteaux électriques ou téléphoniques, sur les arbres, les panneaux de circulation routière, les éclairages publics ... ) et que les propriétaires et ceux qui les apposent sont passibles d'une amende.
Les publicités sont soumises à une réglementation, des autorisations et souvent à des taxes, destinée à protéger "l'environnement et le cadre de vie" mission pour laquelle notre association a été créée il y a plus de 40 ans et dans laquelle les présidents et les membres actifs successifs ont assez bien réussis.
Je vous mets donc ci-dessous la règlementation (que j'ai entièrement étudié ouf) et quelques éléments importants, je compte sur vous pour les transmettre à vos amis ou voisins s'ils ont autorisé ces publicités, la mairie de Mazan va aussi être informée puisque le maire ou le préfet sont chargés de faire appliquer ces règlements :

http://www.orne.gouv.fr/IMG/pdf/guide_oct_2014_cle5d5f21-...

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/03/cir_381...

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/...

Quelques morceaux choisis :

PROTECTION DU CADRE DE VIE
I – Principes généraux
La réglementation s'inscrit directement dans un objectif de «protection du cadre de vie»   et   tente   en   fait   de   concilier   la   liberté   d'affichage avec la protection  de l'environnement et notamment du paysage.
Elle vise, non seulement l'affichage publicitaire, mais également l'affichage d'opinion.
Le dispositif réglementaire comporte une réglementation nationale, propre à chacune des trois catégories de dispositifs publicitaires, et qui peut être complétée par des règlements locaux élaborés suivant une procédure qui s'apparente à celle utilisée en matière d'urbanisme.
II.2 –Interdiction de la publicité hors agglomération
L'article L 581.7 du code de l'environnement stipule que «en dehors des lieux qualifiés d'agglomération par les règlements relatifs à la circulation routière, toute publicité est interdite».  La notion d'agglomération est donc déterminante pour l'appréciation des interdictions d'afficher.
La définition donnée par l'article R 110.2 du code de la route conduit à prendre en compte les éléments suivants :
-la présence des panneaux réglementaires (EB10 et EB20) marquant l'entrée et la sortie d'agglomération. L'implantation relève de la compétence du Maire, qu'elle que soit la domanialité concernée (art. R 411.2 du code de la route).
- l'analyse urbaine des lieux (l'espace considéré doit comporter des «immeubles bâtis rapprochés»). Une voie longeant une agglomération sans y pénétrer peut donc comporter un côté où la publicité est admise et l'autre où elle est interdite.

Dans la liste actualisée des agents et fonctionnaires habilités à constater une infraction à la réglementation il y a :

les agents habilités par les collectivités locales à constater les infractions au code de la route en matière d’arrêt et de stationnement des véhicules automobiles en vertu de l’article L. 24 du code de la route.

 

Donc les polices municipales de Carpentras et de Mazan pourront constater les infractions et je ne pense pas que ce soit les agences qui paieront les amendes.

Si bien sûr les agences nous informent de leur volonté de respecter la loi nous vous en ferions immédiatement part et ce serait tout à leur honneur.

 

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Je pense que tout comme la plupart des habitants arrivant à Carpentras par la route de Mazan vous avez dû noter les déchets présents au niveau du supermarché Casino et cela même lors de sa construction. Malgré mon signalement il y a des mois à leur accueil rien n'a changé donc voilà le courrier adressé à la Direction de la Police Administrative de Carpentras.

"Bonjour

Tout d'abord mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.

En tant que président de l'association des quartiers des Garrigues à Mazan et de la Lègue à Carpentras je vous demande d'agir envers le supermarché Casino à la sortie de Carpentras sur la route de Mazan.

Depuis son installation et même pendant les travaux il y a à son niveau des déchets sacs cartons et autres dans les fossés qui proviennent de ce commerce emporté par le vent.

Cela donne une mauvaise image de ce secteur alors que la mairie lors de la présentation du projet parlait d'embellissement de cette sortie.

Il me semble normal et réglementaire que l'entreprise qui provoque ces désagréments mette tout en œuvre pour les faire disparaître et ceci de manière régulière.

Je l'ai signalé à l'accueil depuis des mois mais rien n'a changé.

Je vous prie donc d'intervenir auprès de cette entreprise et de me tenir au courant pour que j'informe les habitants de nos quartiers de votre action à travers notre blog.

http://garrigues.hautetfort.com/

Je vous prie de recevoir mes salutations les plus sincères et vous remercie d'avance pour votre intervention."

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En passant à l'aérodrome de Carpentras j'ai appris avec une grande tristesse le décès de mon ami Jacques Blondeau habitant de la Lègue qui soutenait notre association par son adhésion. Jacques qui fut professeur a toujours été passionné par l'aviation.

Il a transmis sa passion à des centaines de personnes soit par des baptêmes de l'air soit en les formant car il était moniteur au club de vol à voile et au club ULM. J'ai eu l'occasion de le faire voler sur mon ULM et il m'avait promis de me faire voler sur le sien chose que nous ne pourrons faire, nous en reparlerons ensemble lorsque mon tour viendra. Avec des milliers d'heures de vol sur divers appareils c'est une chute dans sa maison qui a mis fin à sa vie.

Jacques était toujours disponible pour répondre à nos questions et partager sa grande expérience en toute humilité. Il passait très souvent au-dessus de nos quartiers dans son ULM ou dans son planeur motorisé que je reconnaissais à son bruit caractéristique et je l'imaginais profitant de son vol en tirant sur sa pipe. Il passait aussi dans l'ULM du club ou dans un planeur lorsqu'il donnait une leçon de pilotage et il était toujours volontaire pour piloter le remorqueur.

Le monde de l'aviation locale a perdu un de ses piliers, moi un ami et je tenais à lui rendre hommage même s'il est tardif car il a disparu en toute discrétion il y a quelques mois.

Je présente à son épouse et à sa famille, en mon nom et celui de l'association nos plus sincères condoléances.

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Bonne journée à tous.

Luc CATHALA

Voeux pour cette nouvelle année, cheminement pièton D1

Bonjour

L'année 2017 vient de se terminer c'est la reprise pour 2018.

Je vous souhaite au nom des membres du conseil d'administration de notre association une bonne et heureuse année 2018. Je souhaite aussi une bonne continuation à nos amis de nos associations partenaires.

Pour 2017 les faits marquants sont pour le quartier des Garrigues une augmentation du nombre des habitations très impressionnante, pourtant le but du nouveau PLU de Mazan était d'éviter l'étalement des constructions hors de la ville et de remplir les espaces "vides" dans l'agglomération. Pour les Garrigues on peut dire que c'est plutôt raté, des propriétaires et des agents immobiliers en ont bien profité. Certains en plaisantant m'ont dit que c'était la ville qui était une annexe des Garrigues.

Cela va aussi retarder la remise en état des chemins car autant attendre que les branchements de ces habitations soient effectuées avant de l'entreprendre.

Pour le quartier de la Lègue les changements sont venus de la création de la zone commerciale et des logements sur la route de Mazan. Personnellement je déplore la saleté au niveau du Super U car les bords de la route sont rempli de déchets divers, souvent emporté du parking par le vent. Je l'ai signalé à l'accueil mais rien n'a changé. Nous avons constaté lors de la dernière promenade écologique dans la campagne et sur les bords de chemins bien plus de déchets (canettes, bouteilles, sacs, etc.) provenant du Mac Do et autres laissés là par des clients peu scrupuleux de l'environnement. Au printemps nous organiserons un nettoyage qui sera bien nécessaire mais qui permettra aussi aux habitants de se rencontrer. J'ai discuté avec le patron du Mac Do qui comprend le problème, il fait nettoyer autour de son établissement mais ne peut pas intervenir à des kilomètres.

Côté bonnes nouvelles ce blog marche bien, certes c'est du travail, mais les appréciations positives lors de mes rencontres avec les habitants qui le reçoivent sont un bon encouragement à continuer. Pour 2017, 27021 pages vues en 8212 visites, par 7211 visiteurs cumulés, le maximum en une journée étant de 170 visiteurs. Cela fait 22% de plus par rapport à 2016 et +350% par rapport à 2015. Parlez en à vos voisins pour qu'ils s'y inscrivent.

L'année 2018 commence bien aussi pour la sécurité sur la D1, car comme prévu lors de ma rencontre avec M. Mus (voir Gros coup de gueule : Parents aimez vous vos enfants ? du 22/11 http://garrigues.hautetfort.com/index-1.html) c'est la D1 qui a été en tête de liste pour le débroussaillage des bas côtés. Le but était de permettre aux piétons et aux scolaires de pouvoir passer sur le côté est de la route (côté Contras)  puisque il y avait la place. Les agents avec qui j'ai pu discuter ont pris le temps de faire plusieurs passages pour laisser bien propre en enlevant les broussailles. On peut maintenant marcher en sécurité sur plusieurs centaines de mètres. Ils ont aussi bien nettoyé la pointe au croisement D1 Contras, cela permet maintenant une excellent visibilité aux conducteurs à cet endroit.

Un gros merci à eux pour leur travail.

J'espère ne plus en voir un qui risque sa vie sur le bord de la route ni trouver des tags sur les murs qu'ils longeront. Parents la balle est dans votre camps.

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L'association"La Nesque Propre" dont nous sommes partenaires fait son assemblée générale ce samedi 13 janvier à 18h et fêtera ses 10 ans d'existence.

http://www.lanesquepropre.com/evenement-963-assemblee-gen...

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Bonne journée.

Luc CATHALA